- Accueil
- Services
- Forêt et Gestion
- La filière et ses acteurs
- Réglementation
- Réglementation des coupes au titre du code forestier
- Réglementation des coupes au titre du code de l'urbanisme
- Réglementations au titre de l'Environnement, de l'Eau et du Patrimoine
- Réglementation concernant les (re)boisements
- Réglementation au titre des défrichements
- Droit de préférence
- Défense des Forêts contre les Incendies (DFCI)
- Utilisations du bois
En vente OV39-2023-10-0260
En vente OV39-2023-10-0260
Programme d'animation ou de subvention
Parcelle 39478 125 AK 0027
SAINT-CLAUDE (39)
0,0263 ha
Type de peuplement
- Divers
Documents de Gestion Durable
- Aucun
Parcelle 39478 125 AK 0028
SAINT-CLAUDE (39)
0,9496 ha
Type de peuplement
- Divers
Documents de Gestion Durable
- Aucun
Parcelle 39478 125 AK 0029
SAINT-CLAUDE (39)
0,1977 ha
Type de peuplement
- Divers
Documents de Gestion Durable
- Aucun
Réf
OV39-2023-10-0260
Type
Vente
Date de publication
Mercredi, 18 Octobre, 2023
