Espace documentaire

La Forêt bouge - Pays de la Loire
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Intervention en périmètre de protection d’un Monument historique 15 Novembre 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans périmètres de protection des monuments historiques peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Il est très fréquent que les...
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Coupes et travaux en site classé 30 Mai 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les sites classés peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Protéger un patrimoine remarquable pour le transmettre aux...
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Sites patrimoniaux remarquables 30 Mai 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les sites patrimoniaux remarquables peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Ces sites sont assez récents puisqu'ils ont été...
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Coupes et travaux en site inscrit 30 Mai 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les sites naturels inscrits peuvent être assorties de déclarations préalables (cf. ci-dessous). Les sites inscrits au titre du code de l'environnement...
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Arrêté préfectoral de Protection de Biotope (APB) 25 Mars 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les APB peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope, (régis par l’article R...
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Réserves Naturelles Régionales 25 Mars 2022

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les réserves naturelles régionales peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). La Réserve Naturelle Régionale (RNR) est un des...
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Natura 2000 (ZPS) : Coupes et travaux 05 Octobre 2021

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les sites natura 2000 peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Le réseau Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de...
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Natura 2000 (ZSC) : Coupes et travaux 05 Octobre 2021

ATTENTION : les interventions sylvicoles dans les sites natura 2000 peuvent être assorties de contraintes particulières (cf. ci-dessous). Le réseau Natura 2000 Natura 2000 est un réseau européen de...
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Plan de prévention des risques 15 Avril 2020

Le Plan de Prévention des Risques (PPR) s’inscrit dans une politique globale de prévention des risques dont il est l’outil privilégié. Il délimite différentes zones, exposées directement ou...
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